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Artiste-peintre et autrice, Corinne Mériot présente ses œuvres artistiques et littéraires. Les informations légales spécifiques à ce site sont fournies à titre général et à titre d'exemples, et ne sont pas prêtes à être publiées. Elles peuvent varier en fonction de l'activité ou du type de site. Il est recommandé de demander un avis juridique pour s'assurer de la conformité légale.
Raison sociale : [Nom de l'artiste]
Adresse : [Adresse de l'artiste]
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Œuvres artistiques et littéraires présentées par : Corinne Mériot
Numéro d'enregistrement : [Numéro d'enregistrement]
Numéro d'identification fiscale : [Numéro d'identification fiscale]
Forme Juridique : Artiste indépendant
Capital Social : [Montant du Capital Social]
Plateforme de Règlement des Litiges en Ligne : La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) accessible sur le site http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Les consommateurs ont la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés ni obligés à participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
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